Mentions légales

Éditeur

HappyToque

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication : Alain FREVOL

Conception & Réalisation du site internet 

Conception, design et création du site internet par Freelances Web Lyon

Hébergeur

Amen

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

L’association HappyToque est administratrice des droits de propriété intellectuelle et des droits d’usage sur tout ce qui compose le site, notamment les textes et images,… Ce comme délégataire des droits de propriété intellectuelle fondés sur la loi française comme les textes européens et internationaux les garantissant.

Dans ce sens, ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous vous engagez par conséquent à respecter les règles de propriété et notamment à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser en nombre ou à usage collectif, même gratuit, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur les textes et les photographies, composant la matière informationnelle du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.